Définitions
Visiteur : toute entité, qu’elle soit personne physique compétente selon les articles 1123 et suivants du Code civil, personne morale, ou professionnel qui navigue sur le Site soumis aux présentes conditions générales. Services offerts : https://www.masque-venitien.com/ propose aux Visiteurs :Contenu : l’ensemble des composants qui forment l’information présente sur le Site, incluant textes, images et vidéos.Données clients : Aussi appelées « Données », elles englobent toutes les informations personnelles susceptibles d’être en possession de https://www.masque-venitien.com/ pour la gestion de votre compte, du service client et à des fins d’analyses et de statistiques.Utilisateur : Internaute qui se connecte et utilise le site mentionné ci-dessus.Informations personnelles : « Les données qui autorisent, de quelque manière que ce soit, directement ou indirectement, l’identification des individus à qui elles appartiennent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).Les termes « données personnelles », « sujet des données », « sous-traitant » et « données sensibles » sont définis par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
- Introduction du site web.
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, l’identité des différents acteurs dans la création et le suivi du site web https://www.masque-venitien.com/ est communiquée aux utilisateurs.
- Conditions d’utilisation du site et des services proposés.
Le Site est une œuvre protégée par les lois du Code de la Propriété Intellectuelle et les règlements internationaux en vigueur. Le Visiteur n’est pas autorisé à réutiliser, transférer ou exploiter pour son compte propre une partie ou la totalité des éléments ou travaux du Site.L’usage du site https://www.masque-venitien.com/ requiert l’acceptation complète des conditions d’utilisation ci-dessous. Ces conditions peuvent être mises à jour ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.masque-venitien.com/ sont donc invités à les consulter régulièrement.Ce site web est généralement accessible à tous les utilisateurs à tout moment. Une interruption pour des raisons de maintenance technique peut cependant être décidée par https://www.masque-venitien.com/, qui s’efforcera alors d’informer les utilisateurs en avance des dates et heures de l’intervention. Le site web https://www.masque-venitien.com/ est régulièrement mis à jour par https://www.masque-venitien.com/. De la même façon, les mentions légales peuvent être mises à jour à tout moment : il est néanmoins recommandé à l’utilisateur de s’y référer régulièrement afin d’en être informé.
- Limitations contractuelles concernant les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Web ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, sans virus et avec un navigateur à jour. Le site https://www.masque-venitien.com/ est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)L’objectif est de fournir un service qui garantit le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 heures sur 24, tous les jours de l’année. Cependant, il se réserve le droit d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles, notamment pour des raisons de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Services génèrent un trafic jugé anormal.https://www.masque-venitien.com/ et l’hébergeur ne pourront être tenus pour responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
- Description des services fournis.
Le site internet https://www.masque-venitien.com/ a pour but de fournir une information sur toutes les activités de la société. https://www.masque-venitien.com/ s’engage à fournir des informations aussi précises que possible sur le site https://www.masque-venitien.com/. Cependant, la société ne pourra être tenue pour responsable en cas d’oublis, d’inexactitudes ou de défauts de mise à jour, qu’ils soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.Toutes les informations fournies sur le site https://www.masque-venitien.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. De plus, les renseignements présents sur le site https://www.masque-venitien.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications qui auraient été apportées depuis leur mise en ligne.
- Droits de propriété intellectuelle et contrefaçons.
https://www.masque-venitien.com/ est détenteur des droits de propriété intellectuelle et possède les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://www.masque-venitien.com/.Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
- Limitations de responsabilité.
https://www.masque-venitien.com/ agit en tant qu’éditeur du site. https://www.masque-venitien.com/ est responsable de la qualité et de la vérité du Contenu qu’il publie.https://www.masque-venitien.com/ ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet https://www.masque-venitien.com/, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.https://www.masque-venitien.com/ ne pourra également être tenu pour responsable des dommages indirects (tels que par exemple une perte de marché ou une perte de chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.masque-venitien.com/. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont disponibles pour les utilisateurs. https://www.masque-venitien.com/ se réserve le droit de supprimer, sans préavis, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, https://www.masque-venitien.com/ se réserve également le droit de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
- Gestion des données personnelles.
Le Client est informé des réglementations concernant la communication marketing, la loi du 21 Juin 2014 pour la confiance dans l’Economie Numérique, la Loi Informatique et Liberté du 06 Août 2004 ainsi que du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).7.1 Responsables de la collecte des données personnellesEn tant que responsable du traitement des données qu’elle collecte, Masque Vénitien s’engage à respecter le cadre des dispositions légales en vigueur. Il lui appartient notamment au Client d’établir les finalités de ses traitements de données, de fournir à ses prospects et clients, à partir de la collecte de leurs consentements, une information complète sur le traitement de leurs données personnelles et de maintenir un registre des traitements conforme à la réalité. Chaque fois que Masque Vénitien traite des Données Personnelles, elle prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles elle les traite.Finalité des données collectéesMasque Vénitien est susceptible de traiter tout ou partie des données :pour permettre la navigation sur le Site et la gestion et la traçabilité des prestations et services commandés par l’utilisateur : données de connexion et d’utilisation du Site, facturation, historique des commandes, etc.pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé)pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisationpour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur Masque Vénitien : adresse emailpour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse emailMasque Vénitien ne commercialise pas vos données personnelles qui sont donc uniquement utilisées par nécessité ou à des fins statistiques et d’analyses.Droit d’accès, de rectification et d’oppositionConformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de Masque Vénitien disposent des droits suivants :droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interditedroit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD)droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD)droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD)droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD)droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui Masque Vénitien devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils auront préalablement désignéDès que Masque Vénitien a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, Masque Vénitien s’engage à détruire ses données, sauf si leur conservation s’avère nécessaire à des fins probatoires ou pour répondre à une obligation légale.Si l’Utilisateur souhaite savoir comment Masque Vénitien utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’opposer à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter Masque Vénitien.Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait que Masque Vénitien corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant précisément avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport).Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à Masque Vénitien par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de Masque Vénitien peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL.Non-communication des données personnellesMasque Vénitien s’interdit de traiter, héberger ou transférer les Informations collectées sur ses Clients vers un pays situé en dehors de l’Union européenne ou reconnu comme « non adéquat » par la Commission européenne sans en informer préalablement le client. Pour autant, Masque Vénitien reste libre du choix de ses sous-traitants techniques et commerciaux à la condition qu’ils présentent les garanties suffisantes au regard des exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).Masque Vénitien s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin de préserver la sécurité des Informations et notamment qu’elles ne soient pas communiquées à des personnes non autorisées. Cependant, si un incident impactant l’intégrité ou la confidentialité des Informations du Client est portée à la connaissance de Masque Vénitien, celle-ci devra dans les meilleurs délais informer le Client et lui communiquer les mesures de corrections prises. Par ailleurs Masque Vénitien ne collecte aucune « données sensibles ».Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des filiales de Masque Vénitien et des sous-traitants (prestataires de services), exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs de Masque Vénitien sont principalement les agents de notre service client.
Quels que soient les efforts fournis, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n’est complètement sûre. Nous ne pouvons en conséquence pas garantir une sécurité absolue. Si nous prenions connaissance d’une brèche de la sécurité, nous avertirions les utilisateurs concernés afin qu’ils puissent prendre les mesures appropriées. Nos procédures de notification d’incident tiennent compte de nos obligations légales, qu’elles se situent au niveau national ou européen. Nous nous engageons à informer pleinement nos clients de toutes les questions relevant de la sécurité de leur compte et à leur fournir toutes les informations nécessaires pour les aider à respecter leurs propres obligations réglementaires en matière de reporting.Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Masque Vénitien n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Masque Vénitien et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site Masque Vénitien.SécuritéPour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé, Masque Vénitien utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe.Lors du traitement des Données Personnelles, Masque Vénitien prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
- Liens hypertextes « cookies » et balises (« tags ») internet
Le site Masque Vénitien contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Masque Vénitien. Cependant, Masque Vénitien n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait. Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.« COOKIES »Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.Masque Vénitien est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à Masque Vénitien d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. Masque Vénitien informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque Masque Vénitien ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.Le cas échéant, Masque Vénitien décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés par Masque Vénitien, résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour Masque Vénitien d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. Masque Vénitien pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus figurant sur le Site de Masque Vénitien ou dans son application mobile et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies en poursuivant sa navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de Masque Vénitien, Twitter, Facebook, Linkedin et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet ou l’application mobile de Masque Vénitien. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que Masque Vénitien dépose ce type de cookies.BALISES (« TAGS ») INTERNETMasque Vénitien peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci.Cette technologie permet à Masque Vénitien d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur.Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de Masque Vénitien, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.
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